Etude historique sur l'administration de la justice depuis les temps anciens jusqu'à nos jours
Cite this document : Calmètes, Etude historique sur l'administration de la justice depuis les temps anciens jusqu'à nos jours, Médiathèque Culturelle de la Corse et des Corses, consulted on 24 avril 2025, https://m3c.universita.corsica/s/en/item/8916
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Title :
Etude historique sur l'administration de la justice depuis les temps anciens jusqu'à nos jours
Description :
Discours prononcé par M. le premier Président Calmètes, Officier de la Légion d'honneur, à l'audience solennelle d'inauguration du nouveau palais de justice de Bastia le 12 mai 1858. 63 pages.
Format :
text/pdf 5500 ko
Discipline :
Histoire
Subject :
Dialogue; Juridique; Commémoration; Politique; Politiciens; Anarchie; Domination; Consulte de la Nation; Assemblée générale; Juges; Juridictions; Conquête; Institutions judiciaires; Tribunaux; Parlement; Pouvoirs juridictionnels
Creator :
Calmètes
Publisher :
Christian Lacour
Date :
2003
Spatial Coverage :
Corse
Language :
Français
License :
Cette œuvre est mise à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 4.0 International, à la condition expresse de citer l’institution de conservation et l'identifiant de la ressource comme suit : « Médiathèque Culturelle de la Corse, [identifiant de la ressource] ».
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