Conditions Générales d'Utilisation du site de la Médiathèque Culturelle de la Corse et des Corses (M3C)

Les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après les "CGU") régissent l'accès et l'utilisation du site Médiathèque Culturelle de la Corse et des Corses, accessible à l'adresse https://m3c.universita.corsica (ci-après le "Site"). En accédant et en utilisant le Site, l'utilisateur (ci-après "l'Utilisateur") accepte expressément les CGU.

1. Objet du Site

Le Site a pour objet de fournir des informations sur la culture et le patrimoine de la Corse à travers des ressources multimédias, textes et archives disponibles en archive. Il est édité par le laboratoire "Lieux, Identités, eSpaces, Activités" (UMR 6240 LISA) de l'Université de Corse Pasquale Paoli.

2. Accès et utilisation du Site

L'accès au Site est gratuit. L'Utilisateur s'engage à utiliser le Site de manière conforme aux lois et règlements en vigueur et aux présentes CGU. Le Site est mis à disposition pour un usage personnel, toute utilisation commerciale ou non autorisée étant interdite.

3. Responsabilités de l'Éditeur

L'Éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le Site. Toutefois, l'Éditeur ne peut être tenu responsable pour toute interruption, dysfonctionnement, ou inexactitude sur les informations disponibles.

4. Propriété intellectuelle

Le contenu du Site (textes, images, vidéos, sons, etc.) est protégé par la législation en matière de propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du contenu à des fins commerciales est strictement interdite sans l'accord de l'Éditeur. Certains contenus restent la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.

5. Données personnelles

L'Utilisateur est informé que des données personnelles peuvent être collectées lors de l'utilisation du Site. La politique de confidentialité du Site, décrivant les modalités de collecte et de traitement des données personnelles, est disponible dans la page relative à la politique de confidentialité. L'Utilisateur est invité à la consulter pour en savoir plus sur ses droits et les moyens d'exercer ceux-ci.

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7. Liens hypertextes

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8. Licence Creative Commons

Sauf indication contraire, les contenus du Site sont sous licence Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 4.0 International (CC BY-NC-ND 4.0). Cette licence permet le partage des contenus du Site, sous réserve d'attribution et sans modification, pour un usage non commercial.

9. Modifications des CGU

L'Éditeur se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment, sans préavis. Les modifications sont opposables à compter de leur mise en ligne.

10. Contact

Pour toute question ou demande relative aux présentes CGU, l'Utilisateur peut contacter l'Éditeur via le formulaire de contact ou par courrier postal à l'adresse indiquée sur le Site.