Compte rendu du jugement de l'affaire opposant François Maestroni à Joseph Stefani
Citer ce document : Stefani, Joseph, Compte rendu du jugement de l'affaire opposant François Maestroni à Joseph Stefani, Médiathèque Culturelle de la Corse et des Corses, consulté le 21 novembre 2024, https://m3c.universita.corsica/s/fr/item/3466
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Titre :
Compte rendu du jugement de l'affaire opposant François Maestroni à Joseph Stefani
Description :
Compte rendu du jugement pour le procès opposant Joseph Stefani et François Maestroni; 1 page manuscrite
Format :
text/pdf 211 ko
Discipline :
Histoire
Type :
Manuscrits
Sujet :
Jugement; Tribunal; Juge de paix; Huissier; Paiement; Contentieux; Ghjudiziu; Tribunale; Ghjudice di pace; Usceru; Pagatura; Cuntenziosu; Giudizio; Giudice conciliatore; Usciere; Pagamento; Contenzioso
Collection :
Fonds Marcel Tournayre (Ghjasè di l'arba)
Créateur :
Stefani, Joseph
Contributeur :
Guilhem, Edmond
Date :
1905-04-17
Langue :
Français
Licence :
Cette œuvre est mise à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 4.0 International, à la condition expresse de citer l’institution de conservation et l'identifiant de la ressource comme suit : « Médiathèque Culturelle de la Corse, [identifiant de la ressource] ».
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