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Substances vénéneuses

Citer ce document : Direction des journaux officiels, Substances vénéneuses, Médiathèque Culturelle de la Corse et des Corses, consulté le 21 novembre 2024, https://m3c.universita.corsica/s/fr/item/98853

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Titre alternatif : Classification et réglementation
Titre : Substances vénéneuses
Description : Conçu comme un ouvrage pratique à destination des professionnels, l'édition 2015 « Substances vénéneuses, classification et réglementation » comprend : En première partie: le répertoire général des substances classées sur la liste I, la liste Il et la liste des stupéfiants, le tableau des exonérations, la liste des assimilés stupéfiants et l'ensemble des textes en vigueur. En seconde partie : la réglementation applicable aux substances classées, et notamment l'interdiction de préparation de certaines substances ou mélanges de substances, la durée de prescription et le fractionnement de la délivrance. 
Table des matières : Classement des substances vénéneuses et exonération p.3 Réglementation applicable aux substances vénéneuses classées p.201 Pharmacodépendance p.379 Annexes p.393
Date : 2015
Couverture temporelle : 2015
Couverture spatiale : Médiathèque Culturelle de la Corse et des Corses (Corte); France
Langue : Français
Identifiant : Identifiant pérenne de la notice : http://www.sudoc.fr/188666893 ; Worldcat : 922988964; ISBN : 978-2-11-077071-4
Relation : Journal officiel de la République française
Licence : Cette œuvre est mise à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 4.0 International, à la condition expresse de citer l’institution de conservation et l'identifiant de la ressource comme suit : « Médiathèque Culturelle de la Corse, [identifiant de la ressource] ».
Droits : Tous droits de traduction et de reproduction réservés pour tous pays

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