Etude historique sur l'administration de la justice depuis les temps anciens jusqu'à nos jours
Cita questo documento : Calmètes, Etude historique sur l'administration de la justice depuis les temps anciens jusqu'à nos jours, Médiathèque Culturelle de la Corse et des Corses, consultato il 27 avril 2025, https://m3c.universita.corsica/s/it/item/8916
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Titolo :
Etude historique sur l'administration de la justice depuis les temps anciens jusqu'à nos jours
Descrizione :
Discours prononcé par M. le premier Président Calmètes, Officier de la Légion d'honneur, à l'audience solennelle d'inauguration du nouveau palais de justice de Bastia le 12 mai 1858. 63 pages.
Formato :
text/pdf 5500 ko
Disciplina :
Histoire
Soggetto :
Dialogue; Juridique; Commémoration; Politique; Politiciens; Anarchie; Domination; Consulte de la Nation; Assemblée générale; Juges; Juridictions; Conquête; Institutions judiciaires; Tribunaux; Parlement; Pouvoirs juridictionnels
Creatore :
Calmètes
Editore :
Christian Lacour
Data :
2003
Copertura territoriale :
Corse
Lingua :
Français
Licenza d'uso :
Cette œuvre est mise à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 4.0 International, à la condition expresse de citer l’institution de conservation et l'identifiant de la ressource comme suit : « Médiathèque Culturelle de la Corse, [identifiant de la ressource] ».
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