Compte rendu du jugement de l'affaire opposant François Maestroni et Joseph et Stefani

Compte rendu du jugement pour le procès opposant Joseph Stefani et François Maestroni; 6 pages manuscrites; Demandeur...

Compte rendu du Jugement de l'affaire opposant Joseph de Rocca Sera et Joseph Stefani

Compte rendu du jugement du procès opposant Joseph de Rocca Sera et Joseph Stefani; 7 pages manuscrites; Demandeur...

Fin de droit

fonds Tournayre; André Carrega est créancier de Joseph Stefani de 997 francs 40 centimes qui doit payer dans un...

Jugement de Simon Lombardo

Jugement de Simon Lombardo; 2 pages manuscrites

Compte rendu du jugement de l'affaire opposant Joseph Stefani à André Carrega

Compte rendu du jugement pour le procès opposant Joseph Stefani et André Carrega; 4 pages manuscrites; Demandeur...

Note des témoins

fonds Tournayre; liste des témoins à faire entendre dans l'enquête faite par le Juge de paix de Bonifacio à...

Compte rendu du jugement de l'affaire opposant Simon Lombardo à Joseph Stefani

Compte rendu du jugement pour le procès opposant Joseph Stefani et Simon Lombardo; 1 page manuscrite

Arrêt entre Joseph Stefani et André Carrega

fonds Tournayre; audience publique déclarant nul le compromis et la sentence arbitrale du 16 novembre 1901 et condamne...

Compte rendu du jugement de l'affaire opposant André Carrega à Joseph Stefani

Compte rendu du jugement pour le procès opposant Joseph Stefani et André Carrega; 4 pages manuscrites; Demandeur...

Compte rendu de jugement entregistré à Bonifacio le 6 juin 1909

Compte rendu du jugement pour le procès opposant Joseph Stefani et André Carrega; 15 pages manuscrites; Demandeur...

Compte rendu du jugement de l'affaire opposant François Maestroni à Joseph Stefani

Compte rendu du jugement pour le procès opposant Joseph Stefani et François Maestroni; 1 page manuscrite

Compte rendu du jugement de l'affaire opposant Simon Lombardo à Joseph Stefani

Compte rendu du jugement pour le procès opposant Joseph Stefani et Simon Lombardo 7 pages manuscrites; Demandeur...

Compte rendu du jugement de l'affaire opposant Simon Lombardo à Joseph Stefani

Compte rendu du jugement du procès opposant Simon Lombardo et Joseph Stefani concernant le paiement d'une somme...