Composition de l'école des facultés, proposée pour la Corse

Composition de l'école des facultés, proposée pour la Corse. S. l., s. d. ( probablement début XIXe) Résumé...

Edit du Roi

Ce document traite de la suppression des offices de la Chancellerie près du Conseil Supérieur de Corte et des...

Essai sur l'histoire du Droit privé en Corse

Étude critique de Statuts Corses du XVème Siècle

U Muntese (1956)

Le document contient des extraits en langue française, abordant des thèmes liés à la profession notariale,...

Le droit de la vendetta et les paci corses

Exploration du droit de la vendetta et de la culture corse, mettant en lumière l'importance de l'honneur et...

Bulletin de la Société des sciences historiques et naturelles de la Corse

Manuel à l'usage des hommes de loi, visant à aider les jeunes praticiens.

Bulletin de la Société des sciences historiques et naturelles de la Corse

Document juridique en langue italienne, contenant des références à des testaments, des donations, des contrats et...

Recherches sur la Terra di Comune

Documents sur les aspects de la vie administrative, privée et économique des unités communautaires en Corse aux Xvi,...

Règlement portant institution d’un tribunal criminel extraordinaire pour le jugement des crimes et délits commis dans les départements du Golo et du Liamone

Ce document établit un Tribunal criminel extraordinaire pour le jugement des crimes et délits commis dans les...

Répertoire des publications

Nouvelle édition réalisée en collaboration avec T. Fogacci et le professeur J.-y. Coppolani.

La sécurité : un droit pour les Corses, un devoir pour l’État

Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur le fonctionnement des forces de sécurité en Corse,...

Le code corse

Recueil de textes juridiques importants de l'île de Corse.

Statuti Civili e Criminali di Corsica Gregorj

Publié, avec ajouts non publiés et avec une introduction, par munificence du comte Carlo Andrea Pozzodiborgo.

Traduction des Statuti Civili dell’Isola di Corsica

Document présentant les lois et règlements civils de l'Île de Corse.

Les Incendies de forêts en Corse : problèmes juridiques et techniques

Problemes Juridiques Et Techniques

Les Temps modernes, n° 367

Étude des diverses formes de testaments en Corse et de leur impact sur les classes sociales et les traditions locales.

Lexique français-corse : le droit

Lexique français-corse sur le droit.

Notice sur Simon Ucciani

Hommage à M. Simon Ucciani, conseiller à la Cour de Paris, après trente-huit années de service exemplaire.